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Musique créée avec l’IA : liste de contrôle des droits

Une liste de contrôle générale de ce qu’il faut vérifier avant de mettre en ligne, sur n’importe quel service, y compris MIBL, des titres créés avec des outils d’IA.

  1. Vérifiez les conditions de votre outil, et votre formule au moment où vous avez créé le titre

    L’usage commercial dépend souvent de la formule. Par exemple, la page de tarifs de Suno, vérifiée le 9 novembre 2026, affiche « No commercial rights » pour sa formule Free et l’usage commercial pour ses formules Pro et Premier. Vous n’avez peut-être pas le droit de sortir à des fins commerciales un titre créé avec une formule gratuite. Les conditions changent, lisez donc celles en vigueur.

  2. Conservez une preuve

    Gardez le reçu de votre formule et la page de l’outil pour chaque titre, avec les dates. Si quelqu’un met un titre en cause, une preuve règle vite la question. MIBL peut demander à la voir.

  3. Dites comment le titre a été fait

    Soyez sincère sur la part de l’humain et la part de l’IA. Le paramètre « AI use » de YouTube, les « AI credits » de DistroKid et le travail de Spotify sur la mention de l’IA dans les crédits existent pour cela. Sur MIBL, vous choisissez l’une des quatre étiquettes pour chaque titre.

  4. Ne vous faites pas passer pour un autre

    Ne clonez pas et n’imitez pas la voix ou le style d’un artiste réel au point de pouvoir passer pour lui. Spotify, Bandcamp et DistroKid restreignent tous cette pratique.

  5. Reprises, samples et paroles

    Une reprise, un sample ou un remix nécessite l’autorisation des ayants droit de l’original, que le son ait été produit ou non par une IA. Les paroles que vous n’avez pas écrites appartiennent à quelqu’un d’autre.

  6. Sociétés de gestion collective

    Si vous êtes membre d’une société de gestion collective (APRA AMCOS, PRS, GEMA et d’autres), elle peut administrer vos titres. Vérifiez avant de mettre en ligne où que ce soit. MIBL n’a de licence d’aucune société ; notre antenne principale n’accepte donc pas la musique des membres de ces sociétés.

  7. Pochettes et vidéos

    Les images et les vidéos créées avec des outils d’IA ont leurs propres conditions. Vérifiez-les comme vous vérifiez celles de la musique.

  8. Le droit d’auteur n’est pas tranché

    Dans de nombreux pays, le droit d’auteur repose sur l’idée d’un auteur humain, et son application aux titres créés avec l’IA est encore en cours d’élaboration. L’Office américain du droit d’auteur (US Copyright Office) a publié en janvier 2025 un rapport sur la possibilité de protéger par le droit d’auteur les productions de l’IA. Vos paroles, votre direction, votre montage et votre interprétation peuvent compter. Consultez un avocat si l’enjeu est important ; en Australie, l’Arts Law Centre of Australia aide les artistes pour leurs questions juridiques.

Ce que demande MIBL

Pour notre antenne principale, seule votre propre œuvre originale est acceptée. Vous donnez une autorisation pour chaque titre, que vous pouvez retirer. La musique créée avec l’IA est la bienvenue lorsque les conditions et la formule de votre outil permettent l’usage commercial, et vous devriez conserver une preuve. La musique des membres de sociétés de gestion collective n’est pas acceptée. Le texte complet figure dans nos Conditions.

Pour la question générale des licences de radio sur Internet en Australie, consultez notre guide.

Informations générales, et non un avis juridique. Aucun avocat n’a relu cette page.